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Le droit rural, l'exploitation agricole et les terres

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Hoisi de partir des terres envisag es dans la premi re partie en tant u objet de la relation de droit priv ue demeurent le bail rural ordinaire les baux ruraux long terme dont le bail cessible hors du cadre familial Le contr le des structures et la SAFER sont envisag s dans la seconde partie et travers eux les terres sont appr hend es au service de l int r t g n ralOuvrage essentiellement pratiue il permet une appr hension claire de la mati re et une compr hension anticip e de l actualit il envisage les virtualit s conflictuelles dont le droit rural est friand et leur r solution Il int resse le praticien notaire avocat magistrat le juriste g n raliste tout autant ue le propri taire foncier rural l exploitant agricole ou m me le curieux tant l agriculture reste une des activit s essentielles la vie de nos soci t sUne synth se d outils et de rep res pour appr hender au mieux l volution du droit rural.

Read ✓ PDF, DOC, TXT or eBook Æ Marie Odile Gain

Loin des repr sentations d un monde rural pr sent r volu l agriculteur m ne aujourd hui la vie d un chef d entreprise partageant son temps entre une activit professionnelle exigeante li e aux saisons et une vie juridiue rythm e par les prescriptions du droit rural Si ce droit est maru des m mes st r otypes il n est u se plonger dans les textes de ces derni res ann es en dernier lieu la loi d avenir pour l agriculture l alimentation et la for t du octobre pour r aliser combien l agriculteur et le droit attach son activit sont de plain pied dans l actualit et contribuent la faireLes contemporains urbains les voisins rurbains et tertiaires de l exploitant agricole sont attentifs la ruralit dont ils suivent et m mes surveillent l adaptation aux technologies de pointe aux nergies renouvelables etc avec une attention jamais d mentie L actualit factuelle met tous les jours en lumi re les enjeux alimentair.

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Es et nerg tiues nationaux et mondiaux dont il est un des acteurs non institutionnels L exploitant agricole se situe donc dans le temps mais aussi dans l espace ui n est plus int gralement d volu son activit partag u il est entre des prescriptions et un maillage territorial multidisciplinaire avec lesuels il doit composerCet ouvrage a pour ambition de faire perdre au droit rural sa r putation de mati re imperm able et d un autre temps et de d voiler sa sp cificit tout en le situant dans le paysage juridiue commun gr ce notamment la jurisprudence inventive lauelle il donne lieuIl n y a pas d agriculture sans territoire ainsi ue cela appara t dans les textes des douze derni res ann es loi relative au d veloppement des territoires ruraux du f vrier loi d orientation agricole du janvier loi de modernisation de l agriculture du juillet et loi d avenir du octobre C est la raison pour lauelle l auteur a c. Napoléon, tome 3 : L'Empereur des rois, 1806-1812 ouvrage a pour ambition de faire perdre au droit rural sa r putation de mati re imperm able et d un autre temps et de d voiler sa sp cificit tout en le situant dans le paysage juridiue commun gr ce notamment la jurisprudence inventive lauelle il donne lieuIl n y a pas d agriculture sans territoire ainsi ue cela appara t dans les textes des douze derni res ann es loi relative au d veloppement des territoires ruraux du f vrier loi d Le second Empire orientation agricole du janvier loi de modernisation de l agriculture du juillet et loi d avenir du Napoléon et l'opéra octobre C est la raison pour lauelle l auteur a c.

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